ARMOR GREEN, Société par actions simplifiée, ZAC Cap Malo, Avenue du Phare de la Balue
Numéro de dépôt :
3854313
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2021
Présentation de la marque BAOENE
Déposée par voie électronique le 24 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR GREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAOENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR GREEN domicilié(e) - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 688 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand ERMENEUX SELARL AVOXA, 5 Allée Ermengarde d'Anjou - CS 40824 domicilié(e) - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque BAOENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électriques à savoir : panneaux solaires (cellule photovoltaïques), piles solaires, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, batteries d'allumage, antennes, batteries électriques, câble électriques, appareils de contrôle de chaleur, transformations électriques, thermostats. Installation photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques. ;
Appareils de production d'énergie thermique et d'électricité, à savoir : générateurs d'électricité. Installation d'appareils de production d'énergie thermique et d'électricité. Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage). Appareils de chauffage et installation sanitaires. ;
Construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de rénovation et réparation ; services d'isolation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; service d'étanchéité (construction) ; Installation de matériaux de matériels et d'équipements permettant de réduire la consommation énergétique des bâtiments ; Étude, analyse, diagnostic et expertise en matière de performance énergétique des bâtiments - information énergétique des bâtiments ; ;
Distribution d'énergie ;
Production d'énergie ;
étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations sur la protection de l'environnement, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'ingénieurs se chargeant d'analyses et de recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, chimiques ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie ; Conseils en économie d'énergie ; Diagnostics de performance énergétique ; conseils et informations techniques sur les commodités énergétiques et environnementales avec réalisation de simulation tarifaire ; Informations concernant le développement et la production de l'énergie solaire ; Diagnostic énergétique des bâtiments, conseil en amélioration de la performance énergétique des bâtiment. Etudes de projets techniques ; Bilan et études de faisabilité d'installations d'énergies renouvelables (solaire thermique et photovoltaïque, pompe a chaleur, puits canadien) ; Bilan et études de faisabilité sur le changement de mode de chauffage.
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